Club Membership Conditions

Article 1, Objet

Les présentes Conditions régissent l’adhésion au Club Kastel.club (ci-après le « Club»), communauté fermée par cooptation offrant à ses Membres l’accès aux Expériences, à la Collection Privée et, sous réserve d’une qualification distincte d’investisseur averti, à des opportunités d’investissement traitées hors du présent site et hors du présent contrat.

Article 2, Conditions d’admission

L’admission au Club requiert :

• la cooptation par deux Membres parrains ou marraines pour les cinquante (50) premiers Membres, ou par un Membre parrain ou marraine au-delà ;
• la communication des pièces requises au titre du KYC (« Know Your Customer ») ;
• la signature des présentes Conditions, des CGU de l’Espace Membres et de l’engagement de confidentialité (NDA Membre) ;
• l’acceptation finale par Kastel, qui n’a pas à motiver un refus.

Article 3, Durée et reconduction

L’adhésion est conclue pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa validation. Elle se renouvelle ensuite par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois, conformément à l’article L.215-1 du Code de la consommation. Le Membre est informé par écrit, entre un et trois (1 à 3) mois avant l’échéance, de sa faculté de ne pas reconduire son adhésion.

Article 4, Cotisation

La cotisation annuelle s’élève au montant indiqué dans le barème en vigueur, exigible à l’admission puis à chaque échéance annuelle. Aucun remboursement au-delà du prorata n’est dû en cas de résiliation anticipée à l’initiative du Membre.

Article 5, Prestations

L’adhésion donne accès à :

• l’Espace Membres du site et à la Collection Privée ;
• les Expériences proposées au calendrier (places limitées, inscription au cas par cas) ;
• le droit de cooptation de candidats sous réserve de la procédure ;
• le droit de premier refus (ROFR) de deux (2) jours sur la Collection Privée.

L’adhésion ne donne pas accès, par elle-même, à des opportunités d’investissement régulé. Toute participation éventuelle au capital d’une entité Kastel suppose une qualification distincte d’investisseur averti, la signature préalable d’un engagement de confidentialité et la remise d’une documentation dédiée (Mémorandum d’investissement, statuts, bulletin de souscription), traitée hors du présent contrat d’adhésion.

Article 6, Résiliation

Le Membre peut résilier à tout moment par notification écrite via l’Espace Membres ou par lettre, avec effet au terme de la période en cours. Kastel peut résilier ou refuser le renouvellement à tout moment sans motivation, avec remboursement du prorata non utilisé. L’exclusion pour faute est régie par les CGU de l’Espace Membres.

Article 7, Confidentialité

Le Membre adhère intégralement à l’engagement de confidentialité figurant aux CGU de l’Espace Membres et à la clause pénale qui y est attachée. Cet engagement survit cinq (5) années à la sortie du Club.

Article 8, Règlement des litiges

En cas de différend, le Membre adresse une réclamation écrite à Kastel Galerie via legal@kastel.art. À défaut de résolution amiable, le Membre peut recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr). Pour les litiges B2C, est seule compétente la juridiction du domicile du consommateur.

Article 9, Données personnelles

Le traitement des données personnelles du Membre est décrit dans la politique de confidentialité.

Article 10, Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions : legal@kastel.art.