Legal notices
Publisher identity, hosting provider and information obligations under French law (LCEN, art. 6).
Last updated: May 2026
Éditeur du site
Le site kastel.club est édité par la société Kastel Galerie, société par actions simplifiée en cours d’immatriculation, dont les coordonnées définitives (capital social, siège social, RCS, SIREN, numéro de TVA intracommunautaire) seront publiées dès attribution.
Adresse électronique de contact : contact@kastel.art.
Contact juridique et signalement : legal@kastel.art.
Pour toute autre demande, vous pouvez utiliser notre formulaire de contact.
Directeur de la publication
Monsieur Arnaud Chaigneau, en qualité de Président de Kastel Galerie. Contact : arnaud@kastel.art.
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, California 91723, États-Unis. Site internet : vercel.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, marques, logos, charte graphique, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus appartiennent à Kastel Galerie ou aux artistes affiliés. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non expressément autorisée est interdite. Les œuvres reproduites sur le site demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs ; leur représentation à titre d’illustration ne vaut cession d’aucun droit.
Règlement des litiges
Toute réclamation peut être adressée par écrit à Kastel Galerie via legal@kastel.art. Une réponse est apportée dans un délai raisonnable.
Conformément à l’article 14 du règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. À défaut de résolution amiable, les juridictions françaises sont compétentes ; pour les litiges de consommation, est seule compétente la juridiction du domicile du consommateur.
Signalement de contenus
Conformément au règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques (DSA), tout utilisateur peut signaler un contenu litigieux à l’adresse legal@kastel.art ou via notre formulaire de contact. Le mécanisme de signalement structuré est intégré aux Conditions Générales d’Utilisation. Le signalement est traité dans un délai raisonnable et donne lieu à un retour motivé. Un recours interne est possible en cas de désaccord avec la décision rendue.
Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à la présente page : contact@kastel.art, ou via notre formulaire de contact.